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Urbanisme

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détailArticle: texte imprimé 10 conseils pour agrandir votre maison in Le Particulier, 1144 (avril 2018)
[article] 
inLe Particulier > 1144 (avril 2018) . - p. 46-49
Titre : 10 conseils pour agrandir votre maison
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 46-49
Catégories : Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:Urbanisme
Résumé : Les règles à suivre pour réaliser une extension à votre logement
[article] 
détailArticle: texte imprimé Acheter vendre son logement in Le Particulier, 1076 b (septembre 2012)
[article] 
inLe Particulier > 1076 b (septembre 2012) . - p. 22-35
Titre : Acheter vendre son logement
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2012
Article en page(s) : p. 22-35
Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan
Immobilier:Agent immobilier - marchand de listes
Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien
Immobilier:Urbanisme
Résumé : préparer la vente : vendre directement ou par un agent immobilier ; vendre ou acheter un bien à deux (couple marié, pacs, couples séparés de biens) concubins, achat en indivision, achat par SCI société civile immobilière ;

- Achat en copropriété (loi carrez, carnet d'entretien et diagnostics, contrôle de travaux et des charges)
- Achat sur plan de la réservation à l'acte notarié, les défauts de conformité consignation du solde du prix dans une banque ou chez un notaire
- Achat d'une maison individuelle (règles d'urbanisme, contraintes liées au lotissement dont les équipements sont la propriété de l'Association syndicale libre (ASL)
- Vente : signature de l'avant contrat, délai de réflexion ou de rétractation, l'acte de vente et les offres de prêt, les frais de notaire, les formalités à accomplir par le notaire, les recours
-Les plus-values immobilières et l'imposition des plus values
[article] 
détailArticle: texte imprimé L'assainissement non collectif in Le Particulier, 1132 (avril 2017)
[article] 
inLe Particulier > 1132 (avril 2017) . - p.46-50
Titre : L'assainissement non collectif : le point sur
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2017
Article en page(s) : p.46-50
Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:Urbanisme
Mots-clés : assainissement
Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC)doivent être contrôlées régulièrement
[article] 
détailArticle: texte imprimé Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme in Le Particulier, 1072 (avril 2012)
[article] 
inLe Particulier > 1072 (avril 2012) . - p. 62-65
Titre : Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme : décryptage
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2012
Article en page(s) : p. 62-65
Note générale : art. L. 112-1 code de l'urbanisme décret n° 2011-20540du 29 décembre 2011
Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:Urbanisme
Mots-clés : surface de plancher  emprise au sol
Résumé : la surface hors œuvre nette (SHON) et la surface hors œuvre brute (SHOB) utilis&ées depuis 1967 ont été supprimées au profit de la nouvelle surface de plancher et de l'emprise au sol
[article] 
détailArticle: texte imprimé Un document trop peu connu, le certificat d'urbanisme in 60 millions de consommateurs, 457 (février 2011)
[article] 
in60 millions de consommateurs > 457 (février 2011) . - p. 57
Titre : Un document trop peu connu, le certificat d'urbanisme : Guide : vos droits
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2011
Article en page(s) : p. 57
Note générale : Articles L. 410-1 et R. 410-1 et suivants du code de l'urbanisme.
Catégories : Immobilier:Urbanisme
Résumé : Pourquoi en faire la demande ?
Les démarches pour l'obtenir
La réponse engage la commune.
[article] 
détailArticle: texte imprimé L'entrepreneur doit vérifier la conformité de la construction in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)
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détailArticle: texte imprimé Le fait d'être le voisin direct de la future construction renforce l'intérêt à agir contre le projet gênant in Le Particulier, 1123 (juillet-août 2016)
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détailArticle: texte imprimé Guide des travaux in Le Particulier, 1074 b (juin 2012)
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détailArticle: texte imprimé J'ai de grands arbres sur ma propiété ... peut-on m'imposer l'élagage de mes arbres in Le Particulier, 1107 (mars 2015)
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détailArticle: texte imprimé Locataires, propriétaires, une vraie révolution in Le Particulier, 1096 (avril 2014)  LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
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détailArticle: texte imprimé Le règlement et le cahier des charges de lotissement in Le Particulier, 1082 (février 2013)
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détailArticle: texte imprimé La simplification du droit in INC document, 30 (1 février 2012)
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détailArticle: texte imprimé le terrain du voisin n'a jamaiçs été entretenu ... puis m'adresser au maire ...? in Le Particulier, 1123 (juillet-août 2016)
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détailArticle: texte imprimé Travaux, le maire n'a qu'un mois pour notifier son opposition à une déclaration préalable in Le Particulier, 1118 (avril 2015)
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détailArticle: texte imprimé Urbanisme,La redevance d'assainissement est due même si les eaux usées ne sont pas traitées in Le Particulier, 1118 (février 2016)
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