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2 recherche sur le mot-clé 'surface de plancher'
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Urbanisme : la définition et le calcul de la surface de plancher in INC document, 258 (12 juillet 2018)
[article]
Titre : Urbanisme : la définition et le calcul de la surface de plancher : fiche pratique 318 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 1-2 Catégories : Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:Construction:Permis de construireMots-clés : déclaration préalable surface de plancher Résumé : Pour demander un permis de construire ou déposer une déclaration préalable de travaux il s'agit de de calculer la surface éventuellement créée. Auparavant intitulée SHON (Surface hors Œuvre Nette)ou SHOB (Surface Hors Œuvre Brute)il s'agit depuis 2015 de "surface de plancher)
in INC document > 258 (12 juillet 2018) . - p. 1-2[article]Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme in Le Particulier, 1072 (avril 2012)
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Titre : Le calcul des nouvelles surfaces d'urbanisme : décryptage Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 62-65 Note générale : art. L. 112-1 code de l'urbanisme décret n° 2011-20540du 29 décembre 2011 Catégories : Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:UrbanismeMots-clés : surface de plancher emprise au sol Résumé : la surface hors œuvre nette (SHON) et la surface hors œuvre brute (SHOB) utilis&ées depuis 1967 ont été supprimées au profit de la nouvelle surface de plancher et de l'emprise au sol
in Le Particulier > 1072 (avril 2012) . - p. 62-65[article]