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8 recherche sur le mot-clé 'assainissement'
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Titre : Les fosses septiques en eaux troubles : Enquête Type de document : texte imprimé Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 14-18 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - RénovationMots-clés : assainissement eaux usées fosse septique service public d'assainissement non collectif (SPANC) Résumé : Haro sur le SPANC (service public d'assainissement non collectif) ? La fréquence, l'étendue et les tarifs des contrôles des dispositifs sont très variables, les devis des travaux imposés par l'organisme en cas de non-conformité le sont tout autant.
in 60 millions de consommateurs > 514 (avril 2016) . - p. 14-18[article]Documents numériques
site de l' ANC (assainissement non collectif)URL Assainissement non collectif in Le Particulier, 1118 (avril 2015)
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Titre : Assainissement non collectif : en bref Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 14 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - RénovationMots-clés : assainissement Résumé : Les délais de mise aux normes pour un système d'assainissement sont variables 1 an, 4 ans, ou aucun délai selon le risque présentée par l'installation
in Le Particulier > 1118 (avril 2015) . - p. 14[article]L'assainissement non collectif in Le Particulier, 1132 (avril 2017)
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Titre : L'assainissement non collectif : le point sur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.46-50 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Amélioration - Rénovation
Immobilier:UrbanismeMots-clés : assainissement Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC)doivent être contrôlées régulièrement
in Le Particulier > 1132 (avril 2017) . - p.46-50[article]Les nouvelles obligations (assainissement) in 60 millions de consommateurs, 456 (janvier 2011)
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Titre : Les nouvelles obligations (assainissement) : Guide : votre courrier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 71 Catégories : Immobilier:Achat / vente Mots-clés : assainissement Résumé : Contrôle de l'assainissement avant la vente. Réglementation.
in 60 millions de consommateurs > 456 (janvier 2011) . - p. 71[article]Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)
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Titre : Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) : Focus sur le diagnostic assinissement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.12-14 Note générale : art. 160 de la loi n°2010-788 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Achat / vente
Immobilier:Achat / vente:DiagnosticMots-clés : assainissement Résumé : Dans les zones non reliées ua tout à l'égout le dossier technique associé à la promesse de vente devra comporter le diagnostic assainissement
in Le Particulier > 1056 (Janvier 2011) . - p.12-14[article]Drôles de pratiques in Que Choisir, 508 (novembre 2012)
PermalinkViabiliser un terrain isolé in Le Particulier, 1067 (décembre 2011)
PermalinkDes milliards engloutis sans résultat (pollution de l'eau) in Que Choisir, 516 (juillet-août 2013)
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