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5 recherche sur le mot-clé 'résiliation'
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machine arrière, toute (hausse de la TVA) in Que Choisir, 490 (mars 2011)
[article]
Titre : machine arrière, toute (hausse de la TVA) : hausse de la TVA Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 11 Catégories : Audiovisuel:Téléphonie
Audiovisuel:Téléphonie:Opérateur
Fiscalité:Taxe:TVA
Internet:AbonnementMots-clés : résiliation portabilité engagement contrat téléphone TVA à taux réduit Résumé : Répercuter ou non la hausse de la TVA sur les forfaits mobiles à compter du 01 février 2011, telle est la question à laquelle se sont trouvé confronté les opérateurs de téléphonie et à laquelle Orange et SFR, face à de très nombreuses demandes de résiliation et autant de litiges, ont répondu par la négative.
in Que Choisir > 490 (mars 2011) . - p. 11[article]Comment résilier une "petite" assurance (mobile) in 60 millions de consommateurs, 527 (juin 2017)
[article]
Titre : Comment résilier une "petite" assurance (mobile) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 61 Note générale : Articles L.112-10, L113-12 et L113-15-2 du Code des assurances Catégories : Assurance Mots-clés : souscription assurance affinitaire résiliation Résumé : Les assurances affinitaires sont de plus en plus souvent proposées en parallèle à la vente d'un bien ou d'un service, tels un mobile, une location de voiture, etc. Il est tout à fait possible de renoncer à la souscription de celle-ci par lettre recommandée avec avis de réception dans les 14 jours suivant la souscription. Passé ce délai, ce type d'assurances est régi par la loi Hamon
in 60 millions de consommateurs > 527 (juin 2017) . - p. 61[article]Comment résilier sans s'énerver in 60 millions de consommateurs, 469 (mars 2012)
[article]
Titre : Comment résilier sans s'énerver : dossier téléphonie mobile Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 48-50 Catégories : Audiovisuel:Téléphonie:Abonnement Mots-clés : résiliation Résumé : Faire le point sur sa durée d'engagement, conserver son numéro déverrouiller son téléphone
in 60 millions de consommateurs > 469 (mars 2012) . - p. 48-50[article]Résilier sans frais in Que Choisir, 489 (février 2011)
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Titre : Résilier sans frais : Téléphonie et Internet Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 62 Note générale : Art.L.121-84 du code de la consommation Catégories : Audiovisuel:Téléphonie
Internet:AbonnementMots-clés : résiliation téléphonie mobile numéro Résumé : En cas d'augmentation du prix du forfait de téléphonie ou de l'abonnement Internet, il es possible de résilier le contrat jusqu'à quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.
in Que Choisir > 489 (février 2011) . - p. 62[article]Le scandale des radiés des assurances in 60 millions de consommateurs, 522 (janvier 2017)
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Titre : Le scandale des radiés des assurances : enquête, budget et droits Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 62-65 Catégories : Assurance Mots-clés : résiliation Résumé : Plusieurs petits sinistres suffisent pour être radié de son assurance même si l'on n'est pas responsable
in 60 millions de consommateurs > 522 (janvier 2017) . - p. 62-65[article]