Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé 'pénalité'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Axa ne sait pas compter in Que Choisir, 512 (mars 2013)
[article]
Titre : Axa ne sait pas compter : au quotidien nous vous défendons Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 64 Note générale : art. L.132-23-1 du code des assurances Catégories : Placements:Assurance vie Mots-clés : intérêt pénalité Résumé : Lors d'un décès, la société Axa tarde à verser le montant de l'assurance-vie et se trompe dans ses calculs
in Que Choisir > 512 (mars 2013) . - p. 64[article]Changer d'opérateur mobile in 60 millions de consommateurs, 483 ((juin 2013))
[article]
Titre : Changer d'opérateur mobile : la marche à suivre Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 64-65 Catégories : Audiovisuel:Téléphonie
Commerce:Contrat:Résiliation - tacite reconductionMots-clés : forfait pénalité Résumé : Si les démarches pour changer d'opérateur sont relativement simples, de mauvaises surprises ne sont pas à exclure et mieux vaut prendre quelques précautions.
in 60 millions de consommateurs > 483 ((juin 2013)) . - p. 64-65[article]Faire face à un contrôle fiscal in 60 millions de consommateurs, 523 (février 2017)
[article]
Titre : Faire face à un contrôle fiscal : la marche à suivre Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 68-69 Catégories : Fiscalité Mots-clés : contrôle fiscal pénalité Résumé : Un contrôle fiscal peut prendre plusieurs formes, d'une vérification "sur pièces" jusqu'au contrôle approfondi. Que la demande initiale porte sur une "demande de renseignements", une "demande d'éclaircissements" ou une demande de justifications", il est impératif de répondre aux requêtes formulées afin que le contrôle se déroule dans de bonnes conditions.
in 60 millions de consommateurs > 523 (février 2017) . - p. 68-69[article]