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Charges

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détailArticle: texte imprimé Achat en copropriété : faites vos comptes in 60 millions de consommateurs, 533 (janvier 2018)
[article] 
in60 millions de consommateurs > 533 (janvier 2018) . - p. 52
Titre : Achat en copropriété : faites vos comptes : Immobilier
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 52
Catégories : Immobilier:Achat / vente
Immobilier:Copropriété
Immobilier:Copropriété:Appel de fonds
Immobilier:Copropriété:Assemblée générale
Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien
Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Droits et obligations
Résumé : L'acheteur d'un appartement en copropriété a tout intérêt à se pencher sur la question de sa contribution à l'entretien et aux travaux des parties communes de l'immeuble. Il doit également s'enquérir si des travaux ont été votés récemment, et si le paiement de ces travaux est en cours ou à venir.
[article] 
détailArticle: texte imprimé Achat sur plan, tant que le logement est inachevé, les charges de copropriété ne sont pas exigibles in Le Particulier, 1097 (mai 2014)
[article] 
inLe Particulier > 1097 (mai 2014) . - p.80
Titre : Achat sur plan, tant que le logement est inachevé, les charges de copropriété ne sont pas exigibles : vos droits au quotidien,les arrêts du mois
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2014
Article en page(s) : p.80
Note générale : cass. 3° civ. du 22 janvier 2014 pourvoi n° 12-29368
Catégories : Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan
Immobilier:Copropriété:Charges
Résumé : Lors d'un achat en l'état de futur achèvement, les charges ne sont dues par l'acheteur que lorsque son lot est achevé
[article] 
détailArticle: texte imprimé l'AG de ma copropriété a voté le remplacement du prestataire chargé du nettoyage ... in Le Particulier, 1112 (septembre 2015)
[article] 
inLe Particulier > 1112 (septembre 2015) . - p. 78
Titre : l'AG de ma copropriété a voté le remplacement du prestataire chargé du nettoyage ... : vos droits au quotidien, vos questions du mois
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p. 78
Note générale : art. 21 de la loi n° 65-557 du 10-07-65 et art. 19-23 du décret n° 67-223 du 17-03-67 ; cass. civ. 3° du 15-04-15 n° 14-13225
Catégories : Immobilier:Copropriété:Assemblée générale
Immobilier:Copropriété:Charges
Résumé : Le contrat du prestataire en place et la fourniture d'un devis autre sont suffisants pour respecter la procédure légale
[article] 
détailArticle: texte imprimé Des audits à faire avec prudence in 60 millions de consommateurs, 502 (mars 2015)
[article] 
in60 millions de consommateurs > 502 (mars 2015) . - p. 61
Titre : Des audits à faire avec prudence : copropriété
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p. 61
Catégories : Energie:Economie d'énergie
Immobilier:Copropriété
Immobilier:Copropriété:Charges
Mots-clés : audit énergétique
Résumé : Conformément à la loi Grenelle 1 du 123 juillet 2010, les copropriétés équipées d'un chauffage collectif doivent effectuer un audit énergétique ou un diagnostic de performance avant 2017.
Toutefois, mieux vaut privilégier un audit approfondi plutôt qu'un audit basique, les résultats du premier étant mieux exploitables par les copropriétaires
[article] 
détailArticle: texte imprimé Les bons tuyaux pour gérer l'eau des copropriétés in Le Particulier, 1058 (février 2011)
[article] 
inLe Particulier > 1058 (février 2011) . - p. 58-63
Titre : Les bons tuyaux pour gérer l'eau des copropriétés : logement
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2011
Article en page(s) : p. 58-63
Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Mots-clés : eau
Résumé : Réaliser un bilan de consommation, d'eau, bien entretenir les réseaux pour prévenir les fuites, récupérer l'eau de pluie, réduire les teneurs en plomb
[article] 
détailArticle: texte imprimé Ca va chauffer dans les immeubles in 60 millions de consommateurs, 512 (février 2016)  Fiche : Individualisation des frais de chauffage (L') - ADEME
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détailDocument: texte imprimé Charges de copropriété 16.4-2
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détailArticle: texte imprimé Charges de copropriété, envoyer un courrier recommandé au mauvais payeur ne suffit pas in Le Particulier, 1112 (septembre 2015)
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détailArticle: texte imprimé Charges de copropriété : notez votre immeuble in Le Particulier, 1066 (novembre 2011)
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détailArticle: texte imprimé Les charges sont dues même si les réglement de copropriété n'est pas à jour in Le Particulier, 1130 (février 2017)
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détailArticle: texte imprimé Comment gérer les impayés d'une copropriété ? in INC document, 211 (19 décembre 2017)
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détailArticle: texte imprimé Comment gérer les impayés dans une copropriété ? in INC document, 334 (5 juin 2019)
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détailArticle: texte imprimé Contrôler les comptes de sa copropriété in 60 millions de consommateurs, 515 (mai 2016)
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détailArticle: texte imprimé Copropriété : la consultation des pièces justificatives des charges in INC document, 260 (31 juillet 2018)
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détailArticle: texte imprimé Copropriété : la consultation des pièces justificatives des charges in INC document, 363 ([05/03/2020])
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