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Copropriété ; la consultation des pièces jusztificatives des charges in INC document, 338 (7 août 2019)
[article]
Titre : Copropriété ; la consultation des pièces jusztificatives des charges : fiche pratique 321 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 1-3 Note générale : art. 18-1 de la loi du 10 juillet 1965 art. 9-1 du décret du 17 mars 1967 Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Conseil syndical
Immobilier:Copropriété:Droits et obligationsRésumé : Le conseil syndical a un rôle essentiel dans le contrôle des charges comptabilisées par le syndic ; mais tous les copropriétaires peuvent consulter les pièces justificatives des charges facturées.
in INC document > 338 (7 août 2019) . - p. 1-3[article]Copropriété, les impayés sans fin in Que Choisir, 531 (décembre 2014)
[article]
Titre : Copropriété, les impayés sans fin : vos droits au quotidien Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.62 Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:SyndicsMots-clés : impayés Résumé : les paiement partiels du débiteur n’entraine pas automatiquement l'arrêt de la procédure en cours
in Que Choisir > 531 (décembre 2014) . - p.62[article]Copropriété : mesure des consommations énergétiques et individualuisation des frais in INC document, 343 (8 septembre 2019)
[article]
Titre : Copropriété : mesure des consommations énergétiques et individualuisation des frais : fiche pratique 294 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 1 - 7 Note générale : loi de transition énergétique du 17 août 2015 ; loi Elan du 23 novembre 2018 décret d'application en mai 2019 Catégories : Energie:Economie d'énergie
Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:compteur chauffageRésumé : L'obligation a été établie d'individualiser les frais de chauffage et d'eau chaude et ceux de refroidissement
in INC document > 343 (8 septembre 2019) . - p. 1 - 7[article]Copropriété : votre syndic est-il trop cher ? in Le Particulier, 1114 (novembre 2015)
[article]
Titre : Copropriété : votre syndic est-il trop cher ? : Logement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-53 Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Syndics
Immobilier:Copropriété:Syndics:ContratRésumé : De nombreuses copropriétés sont confrontées à des augmentations d'honoraires des syndics, alors même que les charges baissent. L'obligation faite aux gestionnaires d'utiliser un contrat type et d'inclure dans les honoraires forfaitaires des tâches effectuées dans le cadre de la gestion courante devrait freiner les dérives tarifaires.
in Le Particulier > 1114 (novembre 2015) . - p. 46-53[article]les copropriétés en difficulté in INC document, 50 (30 mai 2013)
[article]
Titre : les copropriétés en difficulté : fiche pratique Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.1-4 Catégories : Immobilier:Copropriété:Charges Mots-clés : impayé Résumé : En cas de problèmes sérieux d'impayés trois cas sont prévus par la loi :un procédure d'alerte pour les copropriétés fragiles
une procédure applicable pour les copropriété en difficultés
une procédure en cas d'état de carence
in INC document > 50 (30 mai 2013) . - p.1-4[article]Le coût d'un portail même s'il n'est pas utilisé par tous les copropriétaires est réparti entre tous in Le Particulier, 1104 (janvier 2015)
PermalinkEtat daté : un document très cher demandé lors de la vente d'un lot de coprorpiété in INC document, 361 (25 février 2020)
PermalinkFinancer ses travaux de copropriété in Le Particulier, 1097 (mai 2014)
PermalinkLes frais de recouvrement doivent être justifiés in 60 millions de consommateurs, 480 (mars 2013)
PermalinkLe guide de la copropriété ; les charges à payer ; la répartition des charges in Le Particulier, 100 HS (septembre 2014)
Permalinkle guide de la copropriété ; le contrôle des comptes in Le Particulier, 100 HS (septembre 2014)
PermalinkImmeuble endetté, vente annulée in 60 millions de consommateurs, 474 (septembre 2012)
PermalinkJe suis propriétaire d'un appartement en indivision avec mon frère qui ne paie plus les charges in Le Particulier, 1096 (avril 2014)
PermalinkMémo du copropriétaire en assemblée générale in 60 millions de consommateurs, 505 (juin 2015)
PermalinkNos solutions pour réduire les charges de votre immeuble in Le Particulier, 1079 (décembre 2012)
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