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2 recherche sur le mot-clé 'obligation alimentaire'
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A l'âge de 20 ans j'ai fait l'objet d'une adoption simple... in Le Particulier, 1075 (juillet-août 2012)
[article]
Titre : A l'âge de 20 ans j'ai fait l'objet d'une adoption simple... : vos questions du mois Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.80 Note générale : art. 366 et 367 du code civil Catégories : Famille:Adoption Mots-clés : obligation alimentaire Résumé : Les obligations alimentaires existe dans le cas d'une adoption simple sans rompre l'obligation pour les parents biologiques
in Le Particulier > 1075 (juillet-août 2012) . - p.80[article]Les droits et devoirs des époux in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)
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Titre : Les droits et devoirs des époux : Le guide du mariage Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 16-23 Catégories : Famille Mots-clés : communauté de vie obligation alimentaire consentement solidarité Résumé : Les obligations d'ordre personnel
Les devoirs mutuels d'ordre pécuniaire
in Le Particulier > 88 HS (Septembre 2013) . - p. 16-23[article]