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2 recherche sur le mot-clé 'monument historique'
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Valorisationn à deux vitesses (musée, monument historique) in Que Choisir, 494 (juillet-août 2011)
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Titre : Valorisationn à deux vitesses (musée, monument historique) : Patrimoine culturel Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 46-54 Catégories : Loisirs / tourisme:Musée - exposition Mots-clés : monument historique Résumé : Désormais le monde des musées et des monuments historiques est soumis à une logique marchande
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in Que Choisir > 494 (juillet-août 2011) . - p. 46-54[article]le caractère historique d'un bien est parfois déterminant in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)
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Titre : le caractère historique d'un bien est parfois déterminant : cahier de jurisprudence, vente immobilière Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.105 Note générale : art. 1603, 1604, 1605 du code civil ; cass. civ. du 25-09-2012 n° 11-17605 Catégories : Immobilier:Achat / vente Mots-clés : monument historique Résumé : S'agissant de l'acquéreur d'un château les juges ont estimé que l'âge supposé du château était un élément déterminant de la vente
in Le Particulier > 88 HS (Septembre 2013) . - p.105[article]