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16.2 Logements - Achat / Vente
Titre : 16.2 Logements - Achat / Vente Catégories : Immobilier:Achat / vente Contient
- Loi Scellier 16.2-9
- Achat de logement - achat en HLM 16.2-1
- Loi Mehaignerie, Loi Besson, Loi Robien 16.2-8
- Compromis de vente16.1-3
- Expropriation, préemption 16.2-5
- Diagnotics techniques immobiliers 16.2-4
- Promesse de vente 16.2-13
- Vente par lots, vente à la découpe 16.2-15
- Maisons individuelles - terrains 166.2-10
- Pacte de préférence 16.2-11
- Promesse d'achat 16.2-12
- Réméré 16.2-14
- Viager immobilier 16.2-18
- Loi Carrez, surface des logements, diagnostics obligatoires 16.2-7
- Vente en l'état futur d'achèvement 16.2-17
- Agents immobiliers, marchands de liste 16.2-2
- Délai de rétractation 16.2-19
- vides 16.2-6
- Vente de logements - Vente aux enchères 16.2-16
Les 5 bons usages de la société civile immobilière in Le Particulier, 1114 (novembre 2015)
[article]
Titre : Les 5 bons usages de la société civile immobilière : famille Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 54-59 Catégories : Famille:Héritage
Fiscalité:Impôt
Immobilier:Achat / venteMots-clés : société civile immobilière SCI Résumé : La société civile immobilière (SCI) permet de payer moins d'impôts, de transmettre son patrimoine immobilier à moindre frais et d'optimiser la gestion de son patrimoine immobilier.
in Le Particulier > 1114 (novembre 2015) . - p. 54-59[article]Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)
[article]
Titre : Un 8° diagnostic obligatoire pour la vente de logements (assainissemement) : Focus sur le diagnostic assinissement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.12-14 Note générale : art. 160 de la loi n°2010-788 Catégories : Environnement:Pollution:Eaux usées
Immobilier:Achat / vente
Immobilier:Achat / vente:DiagnosticMots-clés : assainissement Résumé : Dans les zones non reliées ua tout à l'égout le dossier technique associé à la promesse de vente devra comporter le diagnostic assainissement
in Le Particulier > 1056 (Janvier 2011) . - p.12-14[article]Achat en copropriété : faites vos comptes in 60 millions de consommateurs, 533 (janvier 2018)
[article]
Titre : Achat en copropriété : faites vos comptes : Immobilier Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 52 Catégories : Immobilier:Achat / vente
Immobilier:Copropriété
Immobilier:Copropriété:Appel de fonds
Immobilier:Copropriété:Assemblée générale
Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien
Immobilier:Copropriété:Charges
Immobilier:Copropriété:Droits et obligationsRésumé : L'acheteur d'un appartement en copropriété a tout intérêt à se pencher sur la question de sa contribution à l'entretien et aux travaux des parties communes de l'immeuble. Il doit également s'enquérir si des travaux ont été votés récemment, et si le paiement de ces travaux est en cours ou à venir.
in 60 millions de consommateurs > 533 (janvier 2018) . - p. 52[article]Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur in INC document, 106 (30 septembre 2015)
[article]
Titre : Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur : fiche pratique n° J 268 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 1-21 Catégories : Assurance:Achat à crédit
Banque:Crédit/prêt:Crédit à la consommation:Crédit à la consommation et assurances associées
Banque:Crédit/prêt:Crédit immobilier et assurances associées
Immobilier:Achat / venteRésumé : Lors de l'acquisition d'un bien immobilier ou immobilier une assurance emprunteur est souvent contractée
in INC document > 106 (30 septembre 2015) . - p. 1-21[article]Achat de logement - achat en HLM 16.2-1
PermalinkAchat et vente en viager des risques partagés in Que Choisir, 132 HS (octobre 2013)
PermalinkAcheter à deux en préservant les intérêts de chacun in Le Particulier, 1101 (octobre 2014)
PermalinkAcheter à l'étranger, le parcours in Que Choisir, 124 HS (octobre 2011)
PermalinkAcheter un logement ou... une chaise longue ! in Que Choisir, 130 HS (avril 2013)
PermalinkAcheter en nue-propriété in Le Particulier, 1065 (octobre 2011)
PermalinkAcheter une partie commune dans une copropriété in Le Particulier, 1112 (septembre 2015)
PermalinkUn acquéreur ne peut invoquer un vice caché s'il a eu la possibilité, de le déceler in Le Particulier, 1091 (décembre 2013)
PermalinkAprès avoir fait une offre d'achat sur une maison puis-je revenir sur mon engagement ? in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)
PermalinkAssurance emprunteur in Que Choisir, 121 HS (janvier 2011)
PermalinkLes atouts de la société civile immobilière in Le Particulier, 1084 (avril 2013)
PermalinkLes bon financements pour un premier achat in Le Particulier, 1118 (avril 2015)
PermalinkBon de visite extra long (agence immobilière) in Que Choisir, 513 (avril 2013)
Permalinkcap sur les SCPI, le placement gagnant de l'immobilier in Le Particulier, 1085 (mai 2013)
Permalinkle caractère historique d'un bien est parfois déterminant in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)
PermalinkCinq pistes pour acheter son premier logement in Le Particulier, 1076 (septembre 2012)
PermalinkComment doper les revenus de votre patrimoine in Le Particulier, 1085 (mai 2013)
PermalinkCrédit immobilier, un contrat mal rédigé peut vous rapporter gros in Le Particulier, 1098 (juin 2014)
PermalinkLe crédit immobilier in INC document, 186 (22 juin 2017)
PermalinkLe crédit immobilier in INC document, 112 (25 novembre 2015)
PermalinkDéfendez vos droits : le compromis de vente est signé, mais mon acquéreur s'est envolé in Le Particulier, 1114 (novembre 2015)
PermalinkLe délai de rétractation pour un achat immobilier in 60 millions de consommateurs, 471 (mai 2012)
PermalinkDevenir propriétaire in Que Choisir, 88 SP (juin 2011)
PermalinkDispositif Pinel , où est-il rentable d'investir ? in Le Particulier, 1109 (mai 2015)
PermalinkLe Duflot, Scellier nouvelle vague in Que Choisir, 129 HS (janvier 2013)
PermalinkLes effets de la nouvelle imposition des plus-values immobilières in Le Particulier, 1066 (novembre 2011)
PermalinkLes effets de la nouvelle imposition des plus-values immobilières in Le Particulier, 1066 (novembre 2011)
Permalinkl'emprunt immobilier en cas de divorce in Le Particulier, 1064 (septembre 2011)
PermalinkEnchères immobiliaires, des affaires à faire in Que Choisir, 562 (octobre 2017)
PermalinkLes enchères des notaires in Que Choisir, 507 (octobre 2012)
PermalinkUn époux peut signee seul le mandat de vente d'un bien in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)
PermalinkEst-ce le bon moment pour acheter ? in 60 millions de consommateurs, 494 (juin 2014)
PermalinkEst-ce le moment de changer de logement in Le Particulier, 1084 (avril 2013)
PermalinkEstimations immobilières en ligne, combien vaut mon logement ? in Que Choisir, 144 HS (octobre 2016)
PermalinkLes étapes indispensables pour réussir votre achat immobilier in 60 millions de consommateurs, 494 (juin 2014)
PermalinkEtat daté: un document demandé lors de la vente d'un lot de copropriété in INC document, 339 bis (20 août 2019)
PermalinkEtat daté ; un document demandé lors de la vente d'un lot de corpopriété in INC document, 339 (20 juillet 2019)
PermalinkL'étiquette énergie en vitrine in Que Choisir, 488 ([01/01/2011])
PermalinkEvaluez vos biens immobiliers comme le fisc in Le Particulier, 1095 (mars 2014)
PermalinkEvitez les pièges de la revente (multipropriété) in Que Choisir, 493 (juin 2011)
PermalinkFaut-il céder à la mode de la "pierre-papier" ? in 60 millions de consommateurs, 527 (juin 2017)
PermalinkFaut-il vous l'envelopper ? in Que Choisir, 136 HS (octobre 2014)
PermalinkLa fiscalité de l'immobilier en 2011 in INC document, 4 (30 mars 2011)
PermalinkLe guide de la copropriété ; l'achat d'un lot de copropriété in Le Particulier, 100 HS (septembre 2014)
PermalinkImmeuble endetté, vente annulée in 60 millions de consommateurs, 474 (septembre 2012)
PermalinkImmobilier, acheter ou louer telle est la question in Que Choisir, 137 HS (janvier 2015)
PermalinkImmobilier, acheter pour louer in Le Particulier, 122 HS ([01/06/2016])
PermalinkImmobilier, construire un patrimoine en béton in Que Choisir, 146 HS (avril 2017)
PermalinkImmobilier : profitez des premières baisses in Le Particulier, 1071 (mars 2012)
PermalinkImmobilier, vendez au mieux in Que Choisir, 134 HS (avril 2014)
PermalinkL'indivision : comment s'en sortir in Que Choisir, 135 HS (juillet 2014)
PermalinkDe l'indivision à la discorde in 60 millions de consommateurs, 457 (février 2011)
PermalinkInvestir dans l'immobilier grâce au financement participatif in Le Particulier, 1113 (octobre 2015)
PermalinkInvestissement immobilier , SCPI mieux qu'un placement tendance in Que Choisir, 144 HS (octobre 2016)
PermalinkInvestissez dans l'ancien pour réduire vos impôts in Le Particulier, 1080 (janvier 2013)
PermalinkJ'ai acheté un appartement en copropriété... la superficie réelle est inférieure à celle indiquée dans l'acte de vente ... in Le Particulier, 1104 (janvier 2015)
PermalinkLe logement des époux in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)
PermalinkLoi Boutin les principales mesures concernant le parc privé in Revue de l'habitat, 16/01/09 (01/03/2009)
PermalinkLoi Mehaignerie, Loi Besson, Loi Robien 16.2-8
PermalinkLoi Scellier 16.2-9
PermalinkMaison, appartement... vite vendu bien vendu in Le Particulier, 1056 (Janvier 2011)
PermalinkMaisons individuelles - terrains 166.2-10
Permalinkles mots-clés de la vente (immobilier) in Que Choisir, 495 (septembre 2011)
PermalinkNos conseils pour investir gagnant en Scellier vert in Le Particulier, 1058 (février 2011)
PermalinkLe notaire trop optimiste in Que Choisir, 495 (septembre 2011)
PermalinkLes nouvelles obligations (assainissement) in 60 millions de consommateurs, 456 (janvier 2011)
PermalinkLes obligations des agents immobiliers in 60 millions de consommateurs, 519 (octobre 2016)
PermalinkLe PEL ne financera plus que l'achat d'une résidence principale in Le Particulier, 1058 (février 2011)
PermalinkPierre-papier : une rentabilité qui défie la crise in Le Particulier, 1068 (janvier 2012)
PermalinkPlus-values immobilières in 60 millions de consommateurs, 177 HS (février - mai 2015)
PermalinkLes points à vérifier avant d'acheter en copropriété in 60 millions de consommateurs, 478 (janvier 2013)
PermalinkPour la vente d'un emplacement de parking... sans établir de compromis de vente ... in Le Particulier, 1067 (décembre 2011)
PermalinkPermalinkLe promoteur nous a remboursé jusqu'au dernier centimes in Le Particulier, 1140 (janvier 2018)
PermalinkPropriétaires, préparez vos papiers ! in 60 millions de consommateurs, 526 (mai 2017)
PermalinkLe régime Duflot : un investissement sûr et réducteur d'impôt in Le Particulier, 1085 (mai 2013)
PermalinkRésidences Pierre & Vacances, malchance ou mensonge ? in Que Choisir, 146 HS (avril 2017)
PermalinkScandale Apollonia, les banques dans le collimateur in Que Choisir, 569 (mai 2018)
PermalinkScellier ancien l'investissement qui rapporte jusqu'à 8% in Le Particulier, 1061 (mai 2011)
Permalinkle Scellier version 20011 mieux adapté aux réalités du marché in Le Particulier, 1058 (février 2011)
Permalinkles SCPI , un produit toujours performant in Le Particulier, 1109 (mai 2015)
PermalinkLa simplification du droit in INC document, 30 (1 février 2012)
PermalinkSofilot s'essouffle in Que Choisir, 495 (septembre 2011)
PermalinkLa surface en loi Carrez in Le Particulier, 1080 (janvier 2013)
PermalinkLa surface du lot que j'ai acheté a été surévaluée in Le Particulier, 1094 (février 2014)
PermalinkLe vendeur doit informer correctement le vendeur sur le bien in Le Particulier, 1095 (mars 2014)
PermalinkVendre un bien en indivision in Que Choisir, 523 (mars 2014)
PermalinkVendre aux enchères un bien immobilier in Le Particulier, 1071 (mars 2012)
Permalinkvendre une partie de son terrain in Le Particulier, 1100 (septembre 2014)
PermalinkVente en l'état futur d'achèvement 16.2-17
PermalinkVente immobilière : l'acheteur d'un bien mal mesuré n'a qu'un an pour agir contre le vendeur ... in Le Particulier, 1125 (octobre 2016)
PermalinkVente immobilière : estimez votre plus-value imposable in Le Particulier, 1071 (mars 2012)
PermalinkVente immobilière et vices cachés in Le Particulier, 1070 (février 2012)
Permalinkla vente d'un logement sur plan in Le Particulier, 1058 (février 2011)
PermalinkVente de logements - Vente aux enchères 16.2-16
Permalinkvente de maison, que devient le prêt ? in Que Choisir, 530 (novembre 2014)
PermalinkVente ou achat immobilier : quels sont les frais engendrés par ces mutations ? in INC document, 324 (14 mai 2019)
Permalinkventes immoblières : le contenu minimal des annonces publiées par un professionnel in INC document, 278 (8 octobre 2018)
PermalinkZone à risque in Le Particulier, 1065 (octobre 2011)
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