Catégories
(30)
Affiner la recherche
J'ai signé un contrat avec un architecte ... in Le Particulier, 1106 (février 2015)
[article]
Titre : J'ai signé un contrat avec un architecte ... : vos droits au quotidien,vos questions du mois Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 78 Catégories : Immobilier:Construction Mots-clés : architecte Résumé : Les juges ont estimé qu'un dépassement de 4% dans le budget prévisionnel d'une construction n'était pas fautif
in Le Particulier > 1106 (février 2015) . - p. 78[article]J'nevisage de faire construire ...mon projet sera-il soumis à la redevance archéologique préventive ? in Le Particulier, 1119 (mars 2016)
[article]
Titre : J'nevisage de faire construire ...mon projet sera-il soumis à la redevance archéologique préventive ? : vos droits au quotidien, vos questions du mois Type de document : texte imprimé Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 79 Note générale : art.L524-2 du code du patrimoine Catégories : Fiscalité:Taxe
Immobilier:ConstructionMots-clés : archéologie préventive Résumé : Si les travaux sont soumis à autorisation préalable (un permis de construire par ex.) on est assujetti à la redevance d’archéologie préventive.
in Le Particulier > 1119 (mars 2016) . - p. 79[article]Les logements devront être moins énergivores in Le Particulier, 1082 (février 2013)
[article]
Titre : Les logements devront être moins énergivores : focus règlementation thermique Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 8-10 Catégories : Energie:Economie d'énergie
Immobilier:ConstructionMots-clés : règlementation thermique Résumé : La règlementation thermique (RT 2012) sera plus exigeante en matière de performance thermique elle sera complétée par deux labels de performance énergétique (HPE)haute performance énergétique et très haute performance énergétique et (THPE)
in Le Particulier > 1082 (février 2013) . - p. 8-10[article]Logements neufs, le trop plein de labels in Que Choisir, 556 (mars 2017)
[article]
Titre : Logements neufs, le trop plein de labels : décrypter Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 22-23 Catégories : Immobilier:Construction Mots-clés : label Résumé : En matière de logements neufs de multiples normes et la multiplication des certifications et des labels : labels de performances énergétiques, labels climatiques et "climato-énergétiques" et labels généralistes.
in Que Choisir > 556 (mars 2017) . - p. 22-23[article]Loi sur l'assurance construction 16.3-7
Titre : Loi sur l'assurance construction 16.3-7 Catégories : Immobilier:Construction les nouveaux pièges de la consommation, les pièges de l'immobilier et des travaux in 60 millions de consommateurs, 173 HS (juin-juillet 2014)
PermalinkObtenir d'un artisan qu'il termine son chantier in 60 millions de consommateurs, 478 (janvier 2013)
PermalinkLe poids des nouvelles normes in Que Choisir, 504 (juin 2012)
PermalinkQuelles autorisations pour quels travaux ? in 60 millions de consommateurs, 504 (mai 2015)
PermalinkQuelles différences entre l'assurance de dommage-ouvrage et l'assurance de responsabilité civile decennale in INC document, 268 (30 août 2018)
PermalinkRéaliser le bornage d'un terrain in 60 millions de consommateurs, 460 (mai 2011)
PermalinkSe loger et bâtir in 60 millions de consommateurs, 117S (août-septembre 2015)
PermalinkLes soupçons pleuvent in Que Choisir, 503 (mai 2012)
PermalinkSpécial construction 16.3-10
PermalinkVérandas, offrez-vous une pièce de plus in 60 millions de consommateurs, 472 (juin 2012)
Permalink