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Les diagnostics immobiliers en cas de vente, location immobilières ou dans une copropriété ? le mémo in INC document, 223 (22 janvier 2019)
[article]
Titre : Les diagnostics immobiliers en cas de vente, location immobilières ou dans une copropriété ? le mémo : fiche pratique 303 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 1-4 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Copropriété
Immobilier:LocationRésumé : les diagnostics à remettre lors d'une vente, d'une location et ceux à réaliser dans une copropriété. sont détaillés dans cette fiche
in INC document > 223 (22 janvier 2019) . - p. 1-4[article]Les diagnostics immobiliers en cas de vente, location immobilières ou dans une copropriété ? le mémo in INC document, 274 (25 septembre 2018)
[article]
Titre : Les diagnostics immobiliers en cas de vente, location immobilières ou dans une copropriété ? le mémo : fiche pratique 303 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.1-4 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Copropriété
Immobilier:LocationRésumé : Récapitulatif des diagnostics nécessaires pour une vente immobilière, la location d'un bien ou à réaliser dans la copropriété.
in INC document > 274 (25 septembre 2018) . - p.1-4[article]L'échafaudage posé sur l'immeuble du voisin prend appui sur mon toit et a fait des dégats in Le Particulier, 1101 (octobre 2014)
[article]
Titre : L'échafaudage posé sur l'immeuble du voisin prend appui sur mon toit et a fait des dégats : témoignage Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 42-45 Catégories : Immobilier:Copropriété
Immobilier:VoisinageMots-clés : travaux Résumé : Pour les besoins de travaux l'entreprise a posé un échafaudage qui prend appui sur l'immeuble voisin et a causé des dégâts : marche à suivre pour obtenir réparation
in Le Particulier > 1101 (octobre 2014) . - p. 42-45[article]Etat daté: un document demandé lors de la vente d'un lot de copropriété in INC document, 339 bis (20 août 2019)
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Titre : Etat daté: un document demandé lors de la vente d'un lot de copropriété : fiche pratique 344 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 1/5 Catégories : Immobilier:Achat / vente
Immobilier:CopropriétéMots-clés : état daté Résumé : L'état daté fait le bilan de la situation comptable du copropriétaire vendeur mais également des éventuelles créances du copropriétaire vis à vis de la copropriété.
in INC document > 339 bis (20 août 2019) . - p. 1/5[article]Evaluez bien les risques avant d'acheter in Le Particulier, 1090 (novembre 2013)
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Titre : Evaluez bien les risques avant d'acheter : logement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.54-59 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:CopropriétéMots-clés : vice caché Résumé : Les points à surveiller avant un achat immobilier(nuisances, projets d'aménagement, risques naturels) les diagnostics ; les recours en cas de vice caché, les règlements de copropriété
in Le Particulier > 1090 (novembre 2013) . - p.54-59[article]Le guide de la copropriété ; l'achat d'un lot de copropriété in Le Particulier, 100 HS (septembre 2014)
PermalinkJe dispose du droit de jouissance exclusif sur une terrasse de mon immeuble... in Le Particulier, 1058 (février 2011)
PermalinkJe subis des infiltrations d'eau dans mon logement depuis plus d'un an in Le Particulier, 1089 (octobre 2013)
PermalinkLoi générale - copropriété 16.4-7
PermalinkLe meublé prend l'eau in Que Choisir, 506 (septembre 2012)
PermalinkMise en place du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires in INC document, 188 (30 juin 2017)
PermalinkMitoyenneté 16.4-8
PermalinkOffensive sur les répartiteurs individuels in Que Choisir, 516 (juillet-août 2013)
PermalinkLes points à vérifier avant d'acheter en copropriété in 60 millions de consommateurs, 478 (janvier 2013)
PermalinkPour aller plus loin : éclairage sur la notion "d'acte prescrit par la loi" in Gazette juridique, 22 (juin 2010)
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