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Contrat d'entreprise

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détailArticle: texte imprimé Le calendrier des paiements in Que Choisir, 500 (février 2012)
[article] 
inQue Choisir > 500 (février 2012) . - p. 63
Titre : Le calendrier des paiements : Construction
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2012
Article en page(s) : p. 63
Catégories : Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
Résumé : Lorsque le contrat avec un constructeur de maison individuelle prévoit la fourniture de plan, le paiement des travaux obéit à un calendrier précis encadré par la loi : avant l'ouverture du chantier, pendant les travaux
[article] 
détail Construire rénover 16.3-2

contenu dans 16.3 Logements constructions

Titre : Construire rénover 16.3-2 : contrat d'entreprise
Catégories : Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
détailArticle: texte imprimé Contrats de construction : bâtissez sur du solide in 60 millions de consommateurs, 506 (juillet - août 2015)
[article] 
in60 millions de consommateurs > 506 (juillet - août 2015) . - p. 63
Titre : Contrats de construction : bâtissez sur du solide : Logement
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p. 63
Catégories : Assurance:Assurance construction
Assurance:Contrat
Immobilier:Construction
Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
Résumé : Les différents types de contrats de construction incluent - ou non - un certain nombre de garanties et spécifient - ou pas - des éléments tels que le délai de rétractation, les conditions suspensives, les garantie, prix et délais et le descriptif des travaux à réaliser : autant de points sources de litiges et sur lesquels la vigilance s'impose.
[article] 
détailArticle: texte imprimé Devenir propriétaire, où, quand, comment in Que Choisir, 102 SP (décembre 2014)
[article] 
inQue Choisir > 102 SP (décembre 2014) . - p. 4-133
Titre : Devenir propriétaire, où, quand, comment
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2014
Article en page(s) : p. 4-133
Catégories : Banque:Crédit/prêt:Crédit immobilier et assurances associées
Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Diagnostic
Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente
Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan
Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
Immobilier:Construction:Permis de construire
Immobilier:Construction:Terrain à bâtir
Résumé : Conseils pratiques pour l'achat d'un logement :le choix ; la promesse de vente ou le compromis de vente ; surface Carrez, diagnostics , 7 jours de réflexion ; vente en copropriété, les charges ; signature chez le notaire ; achat sur plan ;
Construction d'une maison : terrain isolé ou lotissement ; permis de construire ; contrat de construction
Crédit immobilier
[article] 
détailArticle: texte imprimé Maisons neuves : fraude à tous les étages in Le Particulier, 1147 (juillet-août 2018)
[article] 
inLe Particulier > 1147 (juillet-août 2018) . - p. 46-51
Titre : Maisons neuves : fraude à tous les étages : immo
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 46-51
Catégories : Energie:Economie d'énergie
Immobilier:Construction:Contrat d'entreprise
Immobilier:Construction:Réception de l'ouvrage
Résumé : La règlementation thermique 2012, dite RT 2012 doit s’appliquer à tous les logements construits depuis 2013mais en pratique de nombreuses maisons neuves ne les respectent pas
[article] 
détailArticle: texte imprimé Obtenir d'un artisan qu'il termine son chantier in 60 millions de consommateurs, 478 (janvier 2013)
Permalink
détailArticle: texte imprimé Vente sur plan, les acquéreurs mieux protégés in Le Particulier, 1060 (avril 2011)
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