3 étapes essentielles lors d'un achat immobilier in INC document, 284 (14 novembre 2018)

[article]  inINC document > 284 (14 novembre 2018) . - p. 1-4 Titre : 3 étapes essentielles lors d'un achat immobilier : fiche pratique 332 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 1-4 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente Résumé : Un achat immobilier est un projet important il est essentiel de sécuriser au maximum cette opération [article]

Achat immobilier, clause suspensive sous condition in Que Choisir, 524 (avril 2014)

[article]  inQue Choisir > 524 (avril 2014) . - p.8 Titre : Achat immobilier, clause suspensive sous condition : actualité Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.8 Note générale : cass. du 20/11/13 n° 12-*29021 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente Mots-clés : clause suspensive Résumé : Si l'acquéreur demande un taux de prêt inférieur à celui de la promesse de vente la clause suspensive ne joue pas [article]

Achat immobilier ; les différentes promesses de vente in 60 millions de consommateurs, 475 (octobre 2012)

[article]  in60 millions de consommateurs > 475 (octobre 2012) . - p. 59 Titre : Achat immobilier ; les différentes promesses de vente : Guide Vos droits,les conseils de nos juristes Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 59 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente Résumé : Il existe plusieurs sortes d'avant-contrat pour une vante immobilière : promesses unilatérales, le compromis de vente ; les cas de rétractation ou d'annulation [article]

Acheter vendre son logement in Le Particulier, 1076 b (septembre 2012)

[article]  inLe Particulier > 1076 b (septembre 2012) . - p. 22-35 Titre : Acheter vendre son logement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 22-35 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente Immobilier:Achat / vente:Diagnostic Immobilier:Achat / vente:Promesse d'achat / vente Immobilier:Achat / vente:Vente sur plan Immobilier:Agent immobilier - marchand de listes Immobilier:Copropriété:Carnet d'entretien Immobilier:Urbanisme Résumé : préparer la vente : vendre directement ou par un agent immobilier ; vendre ou acheter un bien à deux (couple marié, pacs, couples séparés de biens) concubins, achat en indivision, achat par SCI société civile immobilière ; - Achat en copropriété (loi carrez, carnet d'entretien et diagnostics, contrôle de travaux et des charges) - Achat sur plan de la réservation à l'acte notarié, les défauts de conformité consignation du solde du prix dans une banque ou chez un notaire - Achat d'une maison individuelle (règles d'urbanisme, contraintes liées au lotissement dont les équipements sont la propriété de l'Association syndicale libre (ASL) - Vente : signature de l'avant contrat, délai de réflexion ou de rétractation, l'acte de vente et les offres de prêt, les frais de notaire, les formalités à accomplir par le notaire, les recours -Les plus-values immobilières et l'imposition des plus values [article]

Compromis de vente16.1-3

contenu dans 16.2 Logements - Achat / Vente Titre : Compromis de vente16.1-3 Catégories : Immobilier:Achat / vente:Compromis d'achat / vente

Copropriété : information lors de l'achat d'un bien in INC document, 179 (4 mai 2017)

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Devenir propriétaire in Que Choisir, 88 SP (juin 2011)

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Devenir propriétaire, où, quand, comment in Que Choisir, 102 SP (décembre 2014)

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Je souhaite revenir sur mon achat immobilier in Le Particulier, 1096 (avril 2014)

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Pas de prêt, pas de vente, pas de rémunération pour l'agence in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)

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Pour la vente d'un emplacement de parking... sans établir de compromis de vente ... in Le Particulier, 1067 (décembre 2011)

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Le refus d'un prêt immobilier annule la vente du bien in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)

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La rétractation même par un seul époux annule la vente in Le Particulier, 95 HS (mars 2014)

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Vente immobilière, la plus -value est estimée quand la cession est réellement actée in Le Particulier, 146 HS (juin 2018)

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