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Catastrophe naturelle

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détailArticle: texte imprimé L'assurance des tempêtes et des catastrophes naturelles in INC document, 235 (14 février 2018)
[article] 
inINC document > 235 (14 février 2018) . - p. 1-13
Titre : L'assurance des tempêtes et des catastrophes naturelles : fiche pratique 117
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 1-13
Catégories : Assurance:Catastrophe naturelle
Assurance:Contrat:Contrat multirisque:Assurance habitation
Résumé : Quelles sont les différences entre les garanties "tempêtes" et "catastrophe naturelles" dans les contrat d'assurance ? que couvent-elles ? Quelles en sont les exclusions ?
[article] 
détailArticle: texte imprimé L'assurance des tempêtes et des catastrophes naturelles in INC document, 252 (6 juin 2018)
[article] 
inINC document > 252 (6 juin 2018) . - p. 1-13
Titre : L'assurance des tempêtes et des catastrophes naturelles : fiche pratique 117
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 1-13
Catégories : Assurance:Catastrophe naturelle
Assurance:Contrat:Contrat multirisque
Assurance:Contrat:Indemnisation
Résumé : Quelles sont les différences entre les garanties "tempêtes" et "catastrophes naturelles" ? quelles sont les conditions de mise en œuvre et les exclusions ?
[article] 
détailArticle: texte imprimé Catastrophes naturelles, la galère de l'indemnisation in Que Choisir, 552 (novembre 2016)
[article] 
inQue Choisir > 552 (novembre 2016) . - p. 22-25
Titre : Catastrophes naturelles, la galère de l'indemnisation : décrypter
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2016
Article en page(s) : p. 22-25
Catégories : Assurance:Catastrophe naturelle
Résumé : le classement d'une commune en catastrophe naturelle ne garantit pas aux sinistrés qu'il seront indemnisés rapidement et correctement
[article] 
détailDocument: texte imprimé Catastrophes naturelles / tempêtes 03.2-8

contenu dans 03.2 Assurances

Titre : Catastrophes naturelles / tempêtes 03.2-8
Type de document : texte imprimé
Catégories : Assurance:Catastrophe naturelle
détailArticle: texte imprimé J'ai acheté une maison qui s'était fissurée deux ans plus tôt ... in Le Particulier, 1101 (octobre 2014)
[article] 
inLe Particulier > 1101 (octobre 2014) . - p.79
Titre : J'ai acheté une maison qui s'était fissurée deux ans plus tôt ... : vos droits au quotidien,vos questions du mois
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2014
Article en page(s) : p.79
Note générale : cass. civ. 3° du 7-5-14 n° 13-16400
Catégories : Assurance:Catastrophe naturelle
Assurance:Contrat:Contrat multirisque
Résumé : Quelque mois après la vente un arrêté de catastrophe naturelle a été pris ; puis-je demander à l'assureur de l'ancien propriétaire de m'indemniser ? la cour de cassation répond positivement
[article] 

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