Accidents de ski : responsabilité et assurances in INC document, 57 (27 janvier 2014)

[article]  inINC document > 57 (27 janvier 2014) . - p.1-6 Titre : Accidents de ski : responsabilité et assurances : fiche pratique Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.1-6 Catégories : Assurance:Contrat Loisirs / tourisme:Sport:Sport d'hiver Mots-clés : accident  ski Résumé : Les sources d'accident et leur environnement juridique. Les mécanisme d'assurance : quels contrats sont concernés, quelles procédures déclencher ? [article]

Accidents de ski : responsabilité et assurances in INC document, 166 (28 janvier 2017)

[article]  inINC document > 166 (28 janvier 2017) . - p. 1-5 Titre : Accidents de ski : responsabilité et assurances : fiche pratique J 254 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-5 Catégories : Assurance Loisirs / tourisme:Sport:Sport d'hiver Mots-clés : accident Résumé : Pour les accidents de ski, victime ou responsable faire le point sue les responsabilités engagées et les garanties d'assurance qui interviennent. [article]

Accidents de ski et responsabilités in INC document, 299 (7 février 2019)

[article]  inINC document > 299 (7 février 2019) . - p. 1-5 Titre : Accidents de ski et responsabilités : fiche pratique 254 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 1-5 Catégories : Assurance:Contrat:Contrat multirisque Loisirs / tourisme:Sport:Sport d'hiver Mots-clés : ski  accident  responsabilité Résumé : Victime ou responsable d'un accident de ski il faut déterminer les responsabilités et quelle justice saisir. [article]

Accidents de ski et responsabilités in INC document, 242 (24 mars 2018)

[article]  inINC document > 242 (24 mars 2018) . - p.1-5 Titre : Accidents de ski et responsabilités : fiche pratiques 254 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.1-5 Catégories : Assurance Loisirs / tourisme:Sport:Sport d'hiver Mots-clés : ski  accident Résumé : Que l'on soit victime ou responsable d'un accident de ski le point sur les responsabilités engagées [article]

L'exploitant d'un domaine skiable doit prendre les mesures de sécurité qui s'imposent in Le Particulier, 1091 (décembre 2013)

[article]  inLe Particulier > 1091 (décembre 2013) . - p.80 Titre : L'exploitant d'un domaine skiable doit prendre les mesures de sécurité qui s'imposent : responsablilité civile Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.80 Note générale : cass. 1°ch. civ. du 3 juillet 2013 pourvoi n° 12-14126 Catégories : Justice / procédure Loisirs / tourisme:Sport:Sport d'hiver Mots-clés : responsabilité civile Résumé : En glissant sur une plaque de verglas une skieuse se blesse... les juges on considéré qu'il existait un risque particulier à cet endroit l'exploitant du domaine skiable doit apporter tous la ^preuve qu'il a employé tous les moyens pour assurer la sécurité des pistes [article]

La responsabilité en cas d'accident de ski in Le Particulier, 1119 (mars 2016)

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S'informer des risques d'avalanche in 60 millions de consommateurs, 524 (mars 2017)

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Ski et assurances in INC document, 241 (23 mars 2018)

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Ski et assurances in INC document, 300 (7 février 2019)

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Sports d'hiver, quelles assurances pour le ski ? in Que Choisir, 533 (février 2015)

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