12 Fiscalité impôts économie

Titre : 12 Fiscalité impôts économie Catégories : Fiscalité

Contient

• Plus value immobilière - plus value mobilière 12-14
• Fiscalité de l'épargne 12-8
• Amendes - contraventions - avis à tiers détenteur 12-1
• Fiscalité immobilière 12-9
• IRPP - impôt sur le revenu 12-12
• CRL - contribution sur les revenus locatifs 12-5
• Prélèvements sociaux
• TVA 12-17
• ISF 12-13
• Bénévoles et déduction fiscale 12-2
• BIC BA BNC 12-3
• Redevance télévision 12-16
• CSG - RDS - PS - RSA 12-6
• vide 12-11
• vide 12-18
• Bourse 12-4
• Litiges inpôts 12-7
• Impôts locaux 12-10
• Redevance pollution 12-15
• vide 12-19

Adoption simple : le calcul des droits de succession peut varier in Le Particulier, 103 HS (décembre 2014)

[article]  inLe Particulier > 103 HS (décembre 2014) . - p.133 Titre : Adoption simple : le calcul des droits de succession peut varier : cahier de jurisprudence Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.133 Catégories : Famille:Adoption Famille:Héritage Fiscalité Résumé : Pour pouvoir transmettre des biens à un parent éloigné à la suite d'un adoption simple il faut prouver les liens réels entre les deux personnes pendant un certain laps de temps [article]

Les aides financières in 60 millions de consommateurs, 163 HS (octobre-novembre 2012)

[article]  in60 millions de consommateurs > 163 HS (octobre-novembre 2012) . - p. 103-111 Titre : Les aides financières Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 103-111 Catégories : Energie Fiscalité Résumé : Avantages fiscaux, primes, subventions, écoprêt à taux zéro. [article]

Bourse : les bons produits qui musclent vos actions in Le Particulier, 1070 (février 2012)

[article]  inLe Particulier > 1070 (février 2012) . - p. 38-45 Titre : Bourse : les bons produits qui musclent vos actions : argent Type de document : texte imprimé Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 38-45 Note générale : Étude comparative de trois enveloppes fiscales pour vos actions Catégories : Fiscalité Placements:Bourse:Actions - obligations [article]

Comment apprécier son logement à sa juste valeur in Le Particulier, 1095 (mars 2014)

[article]  inLe Particulier > 1095 (mars 2014) . - p. 40-45 Titre : Comment apprécier son logement à sa juste valeur Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 40-45 Catégories : Famille:Donation Famille:Héritage Fiscalité Fiscalité:Impôt:Impôt sur la fortune Mots-clés : déclaration  succession  abattement Résumé : Dans certaines situations, donations, successions, déclaration d'impôt sur la fortune, le propriétaire de biens immobiliers est tenu d'en déclarer la valeur au fisc. Évaluation et déclaration se font sous sa responsabilité, avec le risque d'un redressement éventuel si l'administration fiscale estime la valeur du bien sous-évaluée. [article]

Comment organiser sa succession in Le Particulier, 1079 b (décembre 2012)

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Le couple et l'argent in Le Particulier, 88 HS (Septembre 2013)

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Décès : réclamer l'assurance vie d'un proche in 60 millions de consommateurs, 489 (janvier 2014) 

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Des délais pour s'acquitter des droits de succession in 60 millions de consommateurs, 527 (juin 2017)

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Démarches et demandes de remise in 60 millions de consommateurs, 177 HS (février - mai 2015)

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Démarches et réclamations in 60 millions de consommateurs, 177 HS (février - mai 2015)

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Les droits des plus faibles in Que Choisir, 93 SP (septembre 2012)

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Enseignant, j'ai acheté un ordinateur... in Le Particulier, 1130 (février 2017)

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Faire des dons à sa famille en toute tranquillité in 60 millions de consommateurs, 516 (juin 2016)

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Faire face à un contrôle fiscal in 60 millions de consommateurs, 523 (février 2017)

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